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Marques déposées par monsieur Charles MARTIN
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DOMAINE DU GRAVEYRON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU GRAVEYRON
Monsieur Charles MARTIN

Numéro de dépôt :
1633192
Date de dépôt :
11/12/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/2000

Présentation de la marque DOMAINE DU GRAVEYRON

Déposée le 11 décembre 1990 par monsieur Charles MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU GRAVEYRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Charles MARTIN domicilié(e) DOMAINE DU GRAVEYRON, 84330 SAINT HYPPOLITE LE GRAVEYRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque DOMAINE DU GRAVEYRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU GRAVEYRON est expirée depuis le 11 décembre 2000.

Charles MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : Charles Martin , Maison MARTIN Entre Alpilles et Luberon… , THEOLUDE DECOUVRIR LES TRESORS DE LA FOI EN S'AMUSANT , DARU , CHATEAU DE LA COLLINE , CHATEAU JUVENAL , Cookoo


Monsieur Charles MARTIN - DOMAINE DU GRAVEYRON, 84330 SAINT HYPPOLITE LE GRAVEYRON - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Vins de pays, vins délimités de qualité supérieure, vins à appellation d'origine contrôlée